Dossiers réglementaires

Dossier loi sur l’eau
Étude d’impact
Cas par cas
Assainissement non collectif
Diagnostic sites et sols pollués

Dossiers techniques

Hydraulique
Hydrologie
Dimensionnement d’ouvrages de gestion des eaux pluviales
Géologie
Hydropédologie
Hydrogéologie
Sites et sols pollués
Assainissement
Écologie
Faune
Flore
Habitat

Travaux

Forages
Piézomètres
Essais de pompage

Maîtrise d’ oeuvre et Suivis

Maîtrise d’ oeuvre de chantiers
Suivi de forages
Suivi de qualité des eaux
Suivi écologique
Suivi de mesures compensatoires
Contrôle d’efficience des mesures

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Compétences spécifiques

Lorsqu’un projet est susceptibles de présenter des impacts sur l’environnement, une étude d’impact doit être réalisé et la séquence ERC doit être respectée.

L’étude d’impact

État initial

  • Inventaires naturalistes
  • Inventaires contraintes environnementales (paysages, socio-économies, risques…)
  • Bilan des contraintes adaptées aux enjeux du projet

Projet

  • Analyse du projet
  • Analyse des impacts potentiels
  • Analyse des risques
  • Bilan avantages / inconvénients du projet

Impacts et mesures

État initial

  • Inventaires naturalistes
  • Inventaires contraintes environnementales (paysages, socio-économies, risques…)
  • Bilan des contraintes adaptées aux enjeux du projet

Projet

  • Analyse du projet
  • Analyse des impacts potentiels
  • Analyse des risques
  • Bilan avantages / inconvénients du projet

Impacts et mesures

Les domaines de compétences

Loi sur l’eau

Dossier soumis à autorisation et/ou à étude d’impact au titre de la loi sur l’eau

Code forestier

Code forestier

Demande de défrichement
Assistance administrative
Aide à la décision

Code de l’urbanisme

Zone d’activité économique
Zone artisanale et commerciale
Lotissement

Séquence ERC

Propositions de mesures adaptées
Préconisations de mises en places, de gestion…
Plan de gestion

Suivis

Proposition de mesures de suivis
Réalisation des suivis environnementaux (écologiques, hydrauliques, hydrologiques, hydrogéologique…)

CNPN

Rédaction du dossier CNPN
Réalisation des inventaires spécifiques
Propositions de mesures et de gestions

Notre expérience permet de vous apporter les solutions adaptées dès lors que des impacts sur l’environnement sont inévitables, en fonction de leurs coûts, avantages et inconvénients.

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